Gérer les clauses personnalisées
Découvrez comment créer, modifier et réutiliser vos clauses personnalisées afin d'adapter vos documents aux particularités de votre gestion locative.
📚 Ouvrir la bibliothèque
Depuis la préparation du contrat, ouvrez la Bibliothèque de clauses. Les vues Unitaires, Modèles et Standards séparent vos clauses isolées, vos ensembles de clauses et les textes de référence. Comprendre explique cette organisation.
➕ Ajouter ou modifier
Dans Unitaires, renseignez Titre de la clause et son texte.
Cliquez sur Ajouter une clause unitaire.
Pour un ensemble réutilisable, utilisez Ajouter un modèle, puis Ajouter une clause au modèle.
Utilisez Enregistrer après une modification et vérifiez la confirmation.
📄 Utiliser les clauses dans un contrat
Choisissez les clauses ou le modèle dans le formulaire du contrat, puis relisez l’aperçu. Une clause sauvegardée dans la bibliothèque n’est pas automatiquement ajoutée à tous les contrats. Les documents déjà finalisés restent inchangés lorsque vous modifiez ou supprimez une clause.
⚖️ Vérifier leur portée
Une clause personnalisée doit respecter les règles applicables à votre bail. Son ajout dans le logiciel ne valide pas sa légalité. Évitez notamment d’imposer un prélèvement automatique ou des pénalités de retard dans un bail d’habitation. Faites vérifier une clause inhabituelle avant de la faire signer.